OXXO Studio — Mentions légales, Confidentialité & CGV

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

OXXO Studio — entreprise individuelle (travailleur indépendant, Portugal — régime RNH)
Responsable : Raphaël Ibarra (architecte & illustrateur)
NIF (Portugal) : 199 231 087
Adresse : Rua do Teatro, 14 — 7000-528 Évora, Portugal
Contact : info@oxxostudio.com

Directeur de la publication

Raphaël Ibarra.

Hébergement

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des dessins, illustrations, croquis, textes et éléments graphiques présents sur ce site est la propriété exclusive d'OXXO Studio / Raphaël Ibarra, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

CONFIDENTIALITÉ (RGPD)

Vos données personnelles

Quelles données et pourquoi ?

Lorsque vous remplissez un formulaire (devis, commande, contact), nous collectons votre nom, votre email et la description de votre projet. Ces données servent uniquement à vous répondre et établir un devis ou une prestation.

Combien de temps sont-elles conservées ?

Le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées au maximum 3 ans après notre dernier contact, sauf obligation légale (facturation).

Qui y a accès ?

OXXO Studio uniquement. Vos données ne sont ni vendues, ni cédées. Elles peuvent être traitées par nos prestataires techniques (email, paiement) dans le seul cadre de la prestation.

Quels sont vos droits ?

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité. Pour les exercer : info@oxxostudio.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Ce site vitrine ne dépose aucun cookie de pistage publicitaire ni outil de traçage tiers. Seuls les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Nos prestations

Objet

OXXO Studio réalise des illustrations et dessins d'architecture sur commande, pour les professionnels comme pour les particuliers. Chaque prestation fait l'objet d'un devis préalable validé par le client avant tout démarrage.

Prix & paiement

Les prix sont indiqués au devis. Un acompte peut être demandé à la commande, le solde étant réglé avant la livraison finale. Le paiement s'effectue via un prestataire sécurisé : vos données bancaires ne transitent jamais par OXXO.

Délais & livraison

Les délais sont communiqués au devis (à titre indicatif : ~10 jours pour les particuliers, dès J+7 pour les pros). Livraison au choix : fichier numérique haute qualité ou tirage imprimé et encadré expédié.

Droit de rétractation

⚠️ Nos illustrations étant réalisées sur mesure d'après vos spécifications, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas (article L221-28, 3° du Code de la consommation : biens confectionnés selon les spécifications du consommateur). Il en va de même pour un contenu numérique dont la réalisation a commencé avec votre accord.

Droits d'usage de l'illustration

Sauf accord particulier, le client bénéficie d'un droit d'usage personnel de l'illustration livrée. OXXO Studio / Raphaël Ibarra conserve ses droits d'auteur ; toute exploitation commerciale ou reproduction nécessite un accord écrit.

Réclamations & médiation

Toute réclamation peut être adressée à info@oxxostudio.com ; nous cherchons toujours une solution amiable en priorité.
Conformément à la réglementation européenne, le consommateur peut recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable